Article 1

Article en vigueur depuis le 30 octobre 2026.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 9 septembre 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 9 octobre 2004 au 30 octobre 2026 (modifiée)
• Rédaction depuis le 30 octobre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 octobre 2026 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 20 octobre 2026 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2004 fixant les conditions d'admission des élèves par concours aux écoles normales supérieures (en vigueur)