Article 3

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2009 au 30 août 2026.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 28 novembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er janvier 2009 au 30 août 2026 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 28 août 2026 fixant pour les volontaires militaires relevant du ministre de la défense, les titres et diplômes universitaires exigés pour l'admission à l'un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d'aspirant (en vigueur)