Arrêté du 18 décembre 2008 · Article

Article 4

Article abrogé, en vigueur du 12 avril 2018 au 1er octobre 2022.

Carte de l'article 4 du Arrêté du 18 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 31 décembre 2008 au 28 janvier 2011 (modifiée)
Rédaction du 28 janvier 2011 au 7 novembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 janvier 2011 - art. 2
Rédaction du 7 novembre 2013 au 12 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 octobre 2013 - art. 1; Arrêté du 18 octobre 2013 - art. 2
Rédaction du 12 avril 2018 au 1er octobre 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 4 avril 2018 - art. 1

Arrêté du 17 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
Arrêté du 18 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
Arrêté du 4 avril 2018 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)