Article 9

Article en vigueur depuis le 31 décembre 2008, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er mars 2028.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 18 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 31 décembre 2008 au 1er mars 2028 (abrogation programmée)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 13 juillet 2026 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « entraînement et perfectionnement sportif » (en vigueur)