Article 2

Article en vigueur depuis le 9 février 2011.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 15 avril 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 25 avril 2004 au 9 février 2011 (modifiée)
• Rédaction depuis le 9 février 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 31 janvier 2011 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 31 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre (en vigueur)