Arrêté du 28 janvier 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 30 novembre 2013.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 28 janvier 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

Rédaction du 8 février 2009 au 22 avril 2009 (modifiée)
Rédaction du 22 avril 2009 au 11 avril 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 avril 2009 - art. 6; Arrêté du 10 avril 2009 - art. 8
Rédaction du 11 avril 2010 au 13 mai 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2010 - art. 2
Rédaction du 13 mai 2011 au 30 novembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 avril 2011 - art. 3
Rédaction depuis le 30 novembre 2013 (en vigueur)

Arrêtés liés (15)

Arrêté du 10 avril 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
Arrêté du 30 mars 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 8 textes)
Arrêté du 19 avril 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
Arrêté du 8 juillet 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 12 août 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 3 décembre 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 11 janvier 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 12 juillet 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 5 avril 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 6 mai 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)