Arrêté du 28 janvier 2009 · Article
Article 1 historique
Historique de l'article 1 du Arrêté du 28 janvier 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 8 février 2009 au 22 avril 2009 (modifiée)
- Rédaction du 22 avril 2009 au 11 avril 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 avril 2009 - art. 6; Arrêté du 10 avril 2009 - art. 8
- Rédaction du 11 avril 2010 au 13 mai 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2010 - art. 2
- Rédaction du 13 mai 2011 au 30 novembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 avril 2011 - art. 3
- Rédaction depuis le 30 novembre 2013 (en vigueur)
Arrêtés liés (15)
- Arrêté du 10 avril 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
- Arrêté du 30 mars 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 8 textes)
- Arrêté du 19 avril 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
- Arrêté du 8 juillet 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 12 août 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 3 décembre 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 11 janvier 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 12 juillet 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 5 avril 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 6 mai 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)