Arrêté du 5 février 1959 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 6 juillet 2018.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 5 février 1959 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (13)

Rédaction du 15 février 1959 au 17 octobre 1997 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 août 1991 - art., v. init.
Rédaction du 17 octobre 1997 au 7 août 1998 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 octobre 1997 - art., v. init.
Rédaction du 7 août 1998 au 21 octobre 2000 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juillet 1998 - art., v. init.
Rédaction du 21 octobre 2000 au 23 octobre 2005 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 octobre 2000 - art., v. init.
Rédaction du 23 octobre 2005 au 11 février 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 octobre 2005 - art. 1, v. init.
Rédaction du 11 février 2007 au 14 mars 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 janvier 2007 - art. 1, v. init.
Rédaction du 14 mars 2008 au 3 avril 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 janvier 2008 - art. 1, v. init.
Rédaction du 3 avril 2010 au 14 avril 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 mars 2010 - art. 1
Rédaction du 14 avril 2011 au 5 octobre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 avril 2011 - art. 1
Rédaction du 5 octobre 2013 au 7 janvier 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 septembre 2013 - art. 1
Rédaction du 7 janvier 2017 au 4 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 décembre 2016 - art. 1
Rédaction du 4 novembre 2017 au 6 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 octobre 2017 - art. 1
Rédaction depuis le 6 juillet 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 juin 2018 - art. 1

Arrêtés liés (10)

Arrêté du 23 mars 2010 modifiant l'arrêté du 5 février 1959 modifié portant agrément des laboratoires d'essais sur le comportement au feu des matériaux (en vigueur)
Arrêté du 21 novembre 2002 relatif à la réaction au feu des produits de construction et d'aménagement (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 4 avril 2011 modifiant l'arrêté du 5 février 1959 modifié portant agrément des laboratoires d'essais sur le comportement au feu des matériaux (en vigueur)
Arrêté du 27 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 5 février 1959 modifié portant agrément des laboratoires d'essais sur le comportement au feu des matériaux (en vigueur)
Arrêté du 29 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 5 février 1959 portant agrément des laboratoires d'essais sur le comportement au feu des matériaux (en vigueur)
Arrêté du 26 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 5 février 1959 portant agrément des laboratoires d'essais sur le comportement au feu des matériaux (en vigueur)
Arrêté du 27 juin 2018 modifiant l'arrêté du 5 février 1959 portant agrément des laboratoires d'essais sur le comportement au feu des matériaux (en vigueur)
Arrêté du 28 octobre 2023 mettant à jour la date de version de la norme NF EN ISO/IEC 17025 dans divers arrêtés (en vigueur)
Arrêté du 13 août 2003 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2002 relatif à la réaction au feu des produits de construction et d'aménagement (en vigueur)
Arrêté du 25 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2002 relatif à la réaction au feu des produits de construction et d'aménagement pour la prise en compte de la classification européenne des produits linéaires d'isolation de tuyauterie (en vigueur)