Article 12

Article en vigueur depuis le 12 février 2009, cette rédaction s'applique jusqu'au 22 février 2222.

Carte de l'article 12 du Arrêté du 10 février 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 12 février 2009 au 22 février 2222 (abrogation programmée)

Arrêtés liés (11)

• Arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (abrogé, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 10 février 2009 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (en vigueur)
• Arrêté du 27 mai 2010 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (en vigueur)
• Arrêté du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (en vigueur)
• Arrêté du 29 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (en vigueur)
• Arrêté du 11 mars 2015 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 27 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 modifié relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 1er mars 2021 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 22 avril 2026 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2018 modifié relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)