Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 14 février 2009.

Carte de l'article sans numéro du Arrêté du 28 janvier 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 14 février 2009 (en vigueur)

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 11 février 1991 pris pour l'application de l'arrêté interministériel du 6 juillet 1991 relatif à la mise en oeuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Meuse (abrogé)
• Arrêté du 11 mars 1994 relatif à la mise en oeuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans certains départements, pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 modifié (abrogé)
• Arrêté du 14 mai 2004 relatif aux mesures de police sanitaire et de prophylaxie contre la maladie d'Aujeszky lors du passage d'une prophylaxie médico-sanitaire à une prophylaxie sanitaire (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 28 janvier 2009 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans les départements reconnus « indemnes de maladie d'Aujeszky » (en vigueur)