1. A N N E X E
2. Arrêté du 15 février 1984 : mesures de lutte contre la maladie d'Aujeszky.
3. Arrêté du 16 février 1984 : conditions sanitaires exigées pour les verrats livrés à la monte publique naturelle.
4. Arrêté du 22 mars 1984 : réalisation des examens sérologiques en matière de maladie d'Aujeszky.
5. Arrêté du 11 septembre 1985 relatif à la lutte contre la maladie d'Aujeszky dans les départements de l'Aveyron, de la Haute-Garonne et de Tarn-et-Garonne.
6. Arrêté du 2 août 1988 relatif à la lutte contre la maladie d'Aujeszky dans le département du Tarn.
7. Arrêté du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national.
8. Arrêté du 16 janvier 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Indre.
9. Arrêté du 11 février 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1991 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Meuse.
10. Arrêté du 11 avril 1991 relatif à la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Ain.
11. Arrêté du 7 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté interministériel relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Marne.
12. Arrêté du 7 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Eure.
13. Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Tarn.
14. Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Nièvre.
15. Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Hautes-Alpes.
16. Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Corrèze.
17. Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Tarn-et-Garonne.
18. Arrêté du 10 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Sarthe.
19. Arrêté du 11 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Loire-Atlantique.
20. Arrêté du 11 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Aveyron.
21. Arrêté du 25 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Savoie.
22. Arrêté du 26 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Maine-et-Loire.
23. Arrêté du 2 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Cantal.
24. Arrêté du 3 juillet 1991 portant abrogation de l'arrêté du 7 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Tarn.
25. Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Creuse.
26. Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Lot.
27. Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Moselle.
28. Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Rhône.
29. Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Seine-Maritime.
30. Arrêté du 12 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Aube.
31. Arrêté du 12 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Lozère.
32. Arrêté du 12 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Meurthe-et-Moselle.
33. Arrêté du 12 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Yonne.
34. Arrêté du 17 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Cher.
35. Arrêté du 17 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Côte-d'Or.
36. Arrêté du 17 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département du Nord.
37. Arrêté du 2 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Ardèche.
38. Arrêté du 25 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Vendée.
39. Arrêté du 1er août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Saône-et-Loire.
40. Arrêté du 1er août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Haut-Rhin.
41. Arrêté du 2 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Loire.
42. Arrêté du 2 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Charente.
43. Arrêté du 8 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Charente-Maritime.
44. Arrêté du 8 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Bas-Rhin.
45. Arrêté du 8 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Vienne.
46. Arrêté du 12 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Drôme.
47. Arrêté du 12 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Gers.
48. Arrêté du 12 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département d'Indre-et-Loire.
49. Arrêté du 12 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Lot-et-Garonne.
50. Arrêté du 14 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Aude.
51. Arrêté du 19 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département du Pas-de-Calais.
52. Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Dordogne.
53. Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Hautes-Pyrénées.
54. Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Vienne.
55. Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Savoie.
56. Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Seine-et-Marne.
57. Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Somme.
58. Arrêté du 20 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Deux-Sèvres.
59. Arrêté du 20 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Hérault.
60. Arrêté du 20 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Loiret.
61. Arrêté du 30 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Orne.
62. Arrêté du 9 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Pyrénées-Orientales.
63. Arrêté du 9 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département d'Ille-et-Vilaine.
64. Arêté du 9 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Loir-et-Cher.
65. Arrêté du 16 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Calvados.
66. Arrêté du 16 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département des Côtes-d'Armor.
67. Arrêté du 8 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département du Finistère.
68. Arrêté du 13 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département d'Eure-et-Loir.
69. Arrêté du 13 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Gard.
70. Arrêté du 13 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Marne.
71. Arrêté du 15 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Aisne.
72. Arrêté du 15 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Saône.
73. Arrêté du 12 décembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Oise (deux arrêtés à la même date).
74. Arrêté du 12 décembre 1991pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Puy-de-Dôme (deux arrêtés à la même date).
75. Arrêté du 12 décembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Pyrénées-Atlantiques (deux arrêtés à la même date).
76. Arrêté du 16 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Garonne.
77. Arrêté du 16 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Manche.
78. Arrêté du 23 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Landes.
79. Arrêté du 23 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Ardennes.
80. Arrêté du 29 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département du Morbihan.
81. Arrêté du 29 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Essonne.
82. Arrêté du 31 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Isère.
83. Arrêté du 18 février 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Loire.
84. Arrêté du 26 février 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Ariège.
85. Arrêté du 27 février 1992 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national.
86. Arrêté du 15 avril 1992 pris pour l'application de l'arrêté interministériel du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Val-de-Marne.
87. Arrêté du 14 mai 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Gironde.
88. Arrêté du 21 juillet 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Allier.
89. Arrêté du 16 novembre 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Vaucluse.
90. Arrêté du 8 janvier 1993 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Jura (deux arrêtés à la même date).
91. Arrêté du 2 juillet 1993 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Yvelines.
92. Arrêté du 22 septembre 1993 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Bouches-du-Rhône.
93. Arrêté du 22 octobre 1993 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Seine-Saint-Denis.
94. Arrêté du 11 mars 1994 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans certains départements.
95. Arrêté du 11 mars 1994 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans certains départements.
96. Arrêté du 3 mai 1994 modifié relatif à des garanties supplémentaires concernant la maladie d'Aujeszky pour les porcs destinés aux régions indemnes de la maladie.
97. Arrêté du 20 juin 1996 relatif aux conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujezsky pour la circulation des porcs d'élevage.
98. Arrêté du 6 juillet 1998 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Réunion pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 modifié.
99. Arrêté du 5 janvier 2000 relatif aux mesures de police sanitaire et de prophylaxie contre la maladie d'Aujeszky dans les départements des Côtes-d'Armor, du Finistère, d'Ille-et Vilaine et du Morbihan.
100. Arrêté du 14 mai 2004 relatif aux mesures de police sanitaire et de prophylaxie contre la maladie d'Aujeszky lors du passage d'une prophylaxie médico-sanitaire à une prophylaxie sanitaire.