Article T 30

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2026.

Carte de l'article T 30 du Arrêté du 25 juin 1980 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 15 janvier 1988 au 22 mai 2004 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 novembre 1987 (V)
• Rédaction du 22 mai 2004 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 janvier 2004, v. init.
• Rédaction depuis le 1er janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 1er septembre 2025 - art. 35

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 18 novembre 1987 portant approbation de dispositions modifiant et complétant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP : Type T) (en vigueur)
• Arrêté du 1er septembre 2025 modifiant l'arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) (en vigueur)