Article 14

Article en vigueur depuis le 18 octobre 2010.

Carte de l'article 14 du Arrêté du 4 mars 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 7 mars 2009 au 18 octobre 2010 (transféré)
• Rédaction depuis le 18 octobre 2010 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 octobre 2010 - art. 8

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 21 avril 2005 portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 20 mars 2015 modifiant l'arrêté du 21 avril 2005 portant création du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations, l'arrêté du 20 décembre 2007 portant création de l'établissement géographique interarmées et l'arrêté du 15 octobre 2010 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (en vigueur)
• Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées (en vigueur)