Article 16

Article transféré, en vigueur du 7 mars 2009 au 18 octobre 2010.

Carte de l'article 16 du Arrêté du 4 mars 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 7 mars 2009 au 18 octobre 2010 (transféré)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 15 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées (en vigueur)