Arrêté du 20 février 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 18 mars 2009.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 20 février 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (5)

  • Arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux (en vigueur, modifié par 4 textes)
  • Arrêté du 20 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux (en vigueur)
  • Arrêté du 13 août 2008 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux (en vigueur)
  • Arrêté du 20 février 2009 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux (en vigueur)
  • Arrêté du 29 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux (en vigueur)
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