Arrêté du 20 février 2009 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 18 mars 2009.

TexteArrêté du 20 février 2009
IdentifiantLEGIARTI000020399247
Texte parentLEGITEXT000020399236
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 février 2009 (version du 18 mars 2009)Légifrance →

1. Les dispositions relatives à l'objectif nutritionnel particulier Soutien de la fonction rénale en cas d'insuffisance rénale chronique de l'annexe II de l'arrêté du 8 avril 1999 susvisé sont remplacées par les dispositions figurant en annexe du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000020399247, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.