Article 9

Article abrogé, en vigueur du 7 octobre 2009 au 1er janvier 2012.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 24 avril 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 30 avril 2009 au 7 octobre 2009 (modifiée)
• Rédaction du 7 octobre 2009 au 1er janvier 2012 (abrogé) — issue de : Décret n°2009-1180 du 5 octobre 2009 - art. 11 (V)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 9 décembre 2011 fixant l'organisation des concours d'admission en qualité d'élève ingénieur des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 5 décembre 2014 modifiant divers arrêtés relatifs aux concours d'admission d'élèves civils et d'élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (en vigueur)
• Arrêté du 6 janvier 2023 relatif aux concours d'admission en qualité d'élèves ingénieurs des études et techniques d'armement et en qualité d'étudiants civils de première année à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (abrogé)