Article 1

Article en vigueur depuis le 2 février 2013.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 24 avril 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 1er janvier 2010 au 1er février 2010 (modifiée)
• Rédaction du 1er février 2010 au 27 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-90 du 22 janvier 2010 - art. 9
• Rédaction du 27 décembre 2012 au 2 février 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 décembre 2012 - art. 1
• Rédaction depuis le 2 février 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 janvier 2013 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 17 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 modifié relatif aux races et appellations des équidés (en vigueur)
• Arrêté du 24 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés (en vigueur)