Arrêté du 18 mai 2009 · Article
Article Annexe II
Article abrogé, en vigueur du 17 septembre 2017 au 27 février 2020.
Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 18 mai 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (7)
- Rédaction du 22 mai 2009 au 25 décembre 2010 (modifiée)
- Rédaction du 25 décembre 2010 au 30 novembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2010 - art. 2
- Rédaction du 30 novembre 2011 au 10 avril 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 novembre 2011 - art. 2
- Rédaction du 10 avril 2013 au 3 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 février 2013 - art. 4
- Rédaction du 3 juillet 2013 au 12 juin 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 avril 2013 - art. 2
- Rédaction du 12 juin 2015 au 17 septembre 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 1
- Rédaction du 17 septembre 2017 au 27 février 2020 (abrogé) — issue de : Arrêté du 8 septembre 2017 - art. 4; Arrêté du 8 septembre 2017 - art. 5
Arrêtés liés (8)
- Arrêté du 20 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 5 février 2013 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 24 avril 2013 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 2 juin 2015 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 8 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (en vigueur)
- Arrêté du 19 février 2020 fixant la liste des postes de contrôle frontaliers vétérinaires et phytosanitaires (abrogé)
- Arrêté du 23 décembre 2020 fixant la liste des postes de contrôle frontaliers vétérinaires et phytosanitaires (en vigueur)