Arrêté du 19 octobre 2006 · Article
Article Annexe I D
Article en vigueur depuis le 1er novembre 2023.
Carte de l'article Annexe I D du Arrêté du 19 octobre 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 17 octobre 2009 au 14 février 2015 (modifiée)
- Rédaction du 14 février 2015 au 12 juin 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 30 janvier 2015 - art.
- Rédaction du 12 juin 2015 au 11 octobre 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 1er juin 2015 - art.
- Rédaction du 11 octobre 2017 au 20 mars 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juin 2017 - art.
- Rédaction du 20 mars 2021 au 1er novembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 mars 2021 - art. 1
- Rédaction depuis le 1er novembre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 octobre 2023 - art.
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 27 août 2009 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)
- Arrêté du 30 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)
- Arrêté du 1er juin 2015 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)
- Arrêté du 27 juin 2017 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)
- Arrêté du 15 mars 2021 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)
- Arrêté du 23 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires (en vigueur)