Article 6

Article en vigueur depuis le 16 décembre 2018, cette rédaction s'applique jusqu'au 30 juin 2030.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 31 juillet 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 8 août 2009 au 12 mai 2010 (modifiée)
• Rédaction du 12 mai 2010 au 1er septembre 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 mai 2010 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2010 au 16 décembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 août 2010 - art. 12
• Rédaction du 16 décembre 2018 au 30 juin 2030 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2018 - art. 3

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 3 mai 2010 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier (en vigueur)
• Arrêté du 25 août 2010 portant diverses dispositions modificatives relatives aux études paramédicales et tirant les conséquences de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et au territoire (en vigueur)
• Arrêté du 13 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier (en vigueur)
• Arrêté du 20 février 2026 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier (en vigueur)