Article Annexe

Article en vigueur depuis le 3 octobre 2014, cette rédaction s'applique jusqu'au 30 juin 2030.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 31 juillet 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 8 août 2009 au 3 octobre 2014 (modifiée)
• Rédaction du 3 octobre 2014 au 30 juin 2030 (abrogation programmée) — issue de : ARRÊTÉ du 26 septembre 2014 - art. 5 (V); ARRÊTÉ du 26 septembre 2014 - art. 6 (V)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 26 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier (en vigueur)
• Arrêté du 20 février 2026 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier (en vigueur)