Article Annexe

Article en vigueur depuis le 8 août 2009.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 25 juillet 1995 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 10 août 1995 au 8 août 2009 (modifiée)
• Rédaction depuis le 8 août 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 juillet 2009 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 21 juillet 2009 modifiant divers arrêtés portant création d'options du brevet de technicien supérieur agricole (abrogé)
• Arrêté du 16 juin 2014 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole » (abrogation programmée)