Arrêté du 25 juillet 1995 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 8 août 2009.

TexteArrêté du 25 juillet 1995
IdentifiantLEGIARTI000020966540
Texte parentLEGITEXT000020962023
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 25 juillet 1995 (version du 8 août 2009)Légifrance →

1. Les annexes peuvent être consultées au ministère de l'agriculture et de la pêche, direction générale de l'enseignement et de la recherche (sous-direction des politiques de formation et d'éducation, bureau des formations de l'enseignement supérieur), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris 07 SP, et sur le site de l'enseignement agricole

2. www.chlorofil.fr

3. Ces annexes sont disponibles auprès du Centre national de promotion rurale (CNPR), Marmilhat, 63370 Lempdes (téléphone : 04-73-83-36-00).

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