Article 9

Article en vigueur depuis le 25 février 2022.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 27 février 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 13 mars 2004 au 7 janvier 2016 (modifiée)
• Rédaction du 7 janvier 2016 au 25 février 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 décembre 2015 - art. 1
• Rédaction depuis le 25 février 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 février 2022 - art. (V)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 31 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 février 2004 relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine à titre européen (en vigueur)
• Arrêté du 18 février 2022 portant modification de l'arrêté du 27 février 2004 relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine à titre européen (en vigueur)