Arrêté du 11 octobre 2001 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 1er septembre 2009.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 11 octobre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 1er septembre 2001 au 27 mars 2003 (modifiée)
- Rédaction du 27 mars 2003 au 8 août 2004 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 mars 2003 - art. 1, v. init.
- Rédaction du 8 août 2004 au 31 décembre 2004 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juillet 2004 - art. 1, v. init.
- Rédaction du 31 décembre 2004 au 1er septembre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2004 - art. 1, v. init.
- Rédaction depuis le 1er septembre 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 août 2009 - art. 2
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 20 août 2009 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2001 fixant le taux de la prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur instituée en faveur des directeurs de recherche (en vigueur)