Article 8

Article en vigueur depuis le 21 octobre 2010.

Carte de l'article 8 du Arrêté du 24 juillet 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 29 août 2009 au 21 octobre 2010 (modifiée)
• Rédaction depuis le 21 octobre 2010 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 octobre 2010 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 7 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « boucher-charcutier » du brevet d'études professionnelles et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)