Arrêté du 24 juillet 2009 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 21 octobre 2010.

TexteArrêté du 24 juillet 2009

IdentifiantLEGIARTI000022934573

Texte parentLEGITEXT000021003520

Référencearticle 8 de l'arrêté du 24 juillet 2009 (version du 21 octobre 2010)Légifrance →

1. L'arrêté du 29 août 1990 modifié portant création du brevet d'études professionnelles alimentation est abrogé à l'issue de la dernière session, qui aura lieu en 2011.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.