Article 2

Article en vigueur depuis le 18 décembre 2009.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 20 août 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 6 septembre 2009 au 18 décembre 2009 (modifiée)
• Rédaction depuis le 18 décembre 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2009 - art. 1

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur, modifié par 9 textes)
• Arrêté du 3 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 20 août 2009 relatif à l'identification des sangliers détenus au sein des établissements d'élevage, de vente ou de transit de catégorie A ou de catégorie B (en vigueur)
• Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur)
• Arrêté du 5 mars 2010 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur)
• Arrêté du 28 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur)
• Arrêté du 3 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 modifié relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur)
• Arrêté du 10 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (abrogé)
• Arrêté du 13 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin (en vigueur)