Arrêté du 7 août 2009 · Article
Article 30
Article en vigueur depuis le 4 novembre 2020.
Carte de l'article 30 du Arrêté du 7 août 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 19 septembre 2009 au 21 août 2011 (modifiée)
- Rédaction du 21 août 2011 au 13 mars 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 août 2011 - art. 1
- Rédaction du 13 mars 2016 au 4 novembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 mars 2016 - art. 1
- Rédaction depuis le 4 novembre 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 octobre 2020 - art. 9
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 9 août 2011 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques et l'arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme (en vigueur)
- Arrêté du 3 mars 2016 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques (en vigueur)
- Arrêté du 20 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques (en vigueur)