Article 4

Article abrogé, en vigueur du 5 octobre 1988 au 2 octobre 2009.

Carte de l'article 4 du Arrêté du 18 août 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 5 octobre 1988 au 2 octobre 2009 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 29 septembre 2009 portant modification de l'arrêté du 18 août 1988 fixant les programmes et les modalités de la formation préparatoire au diplôme d'Etat relatif aux fonctions d'animation (en vigueur)