Article 3

Article en vigueur depuis le 12 octobre 2009.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 9 octobre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 12 octobre 2009 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 28 juin 2000 fixant les attributions du commandement de la formation de l'armée de terre (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 9 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (en vigueur)
• Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 28 juin 2000 fixant les attributions du commandement de la formation de l'armée de terre (en vigueur)