Article 3

Article abrogé, en vigueur du 21 août 2011 au 9 décembre 2021.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 27 octobre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 11 novembre 2009 au 21 août 2011 (modifiée)
• Rédaction du 21 août 2011 au 9 décembre 2021 (abrogé) — issue de : Arrêté du 9 août 2011 - art. 4

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 9 août 2011 portant création du centre d'audit des armées (abrogé)
• Arrêté du 3 décembre 2021 relatif aux attributions de l'inspection des armées et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées et modifiant ou abrogeant divers arrêtés (en vigueur)