Article Annexe

Article en vigueur depuis le 1er février 2010.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 30 juillet 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 24 décembre 2007 au 21 novembre 2009 (modifiée)
• Rédaction du 21 novembre 2009 au 1er février 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 novembre 2009 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er février 2010 (en vigueur) — issue de : Décret n°2010-90 du 22 janvier 2010 - art. 9

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 9 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2004 modifié portant approbation du règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang (en vigueur)