Arrêté du 30 juillet 2004 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 1er février 2010.

TexteArrêté du 30 juillet 2004

IdentifiantLEGIARTI000021744593

Texte parentLEGITEXT000021294171

Référencearticle Annexe de l'arrêté du 30 juillet 2004 (version du 1er février 2010)Légifrance →

1. Les annexes du présent arrêté sont consultables auprès du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sous-direction du développement rural et du cheval (bureau de l'élevage et des activités équestres) 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'établissement public L'Institut français du cheval et de l'équitation , BP 3, 19231 Arnac-Pompadour Cedex.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.