Article Annexe

Article en vigueur depuis le 21 janvier 2011.

Carte de l'article Annexe du Arrêté du 16 janvier 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 31 janvier 2003 au 14 décembre 2008 (modifiée)
• Rédaction du 14 décembre 2008 au 25 novembre 2009 (modifiée)
• Rédaction du 25 novembre 2009 au 21 janvier 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 novembre 2009 - art. 1
• Rédaction depuis le 21 janvier 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 janvier 2011 - art. 1 (V)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 16 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de pur sang (en vigueur)
• Arrêté du 7 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de pur sang (en vigueur)