Article 1

Article en vigueur depuis le 22 juillet 2019.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 23 novembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 2 décembre 2009 au 18 juin 2011 (modifiée)
• Rédaction du 18 juin 2011 au 26 mai 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juin 2011 - art. 1
• Rédaction du 26 mai 2016 au 26 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 mai 2016 - art. 1
• Rédaction du 26 juillet 2018 au 22 juillet 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 juillet 2018 - art. 1
• Rédaction depuis le 22 juillet 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 juillet 2019 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 7 juin 2011 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2009 fixant la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social acquis en fin d'études promotionnelles par les agents des établissements énumérés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 18 mai 2016 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2009 fixant la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social acquis en fin d'études promotionnelles par les agents des établissements énumérés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2009 fixant la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social acquis en fin d'études promotionnelles par les agents des établissements énumérés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2009 modifié fixant la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social acquis en fin d'études promotionnelles par les agents des établissements énumérés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière (en vigueur)