Article 1

Article abrogé, en vigueur du 9 décembre 2021 au 23 octobre 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 23 novembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 6 décembre 2009 au 9 décembre 2021 (modifiée)
• Rédaction du 9 décembre 2021 au 23 octobre 2025 (abrogé) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2021 - art. 11

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 3 décembre 2021 relatif aux attributions de l'inspection des armées et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 17 octobre 2025 relatif à l'inspection de la marine nationale (en vigueur)