Article 75

Article abrogé, en vigueur du 9 juin 2013 au 1er janvier 2020.

Carte de l'article 75 du Arrêté du 2 décembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 13 décembre 2009 au 1er janvier 2013 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2013 au 9 juin 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2012 - art. 4
• Rédaction du 9 juin 2013 au 1er janvier 2020 (abrogé) — issue de : Arrêté du 25 avril 2013 - art. 5 (V)

Arrêtés liés (16)

• Arrêté du 11 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 25 avril 2013 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « Centre de prestations de proximité des ressources humaines » de la direction générale de l'armement (en vigueur, modifié par 10 textes)
• Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (abrogation programmée, modifié par 4 textes, abrogé)
• Arrêté du 7 janvier 2016 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 11 octobre 2018 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2018 portant organisation de l'agence de l'innovation de défense (en vigueur)
• Arrêté du 1er avril 2016 portant modification et abrogation de divers arrêtés (en vigueur)
• Arrêté du 27 mars 2014 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 23 février 2024 modifiant divers arrêtés intéressant la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 23 avril 2021 portant création de l'agence du numérique de défense (abrogé)
• Arrêté du 17 juin 2025 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2020 portant attributions et organisation de Défense mobilité (en vigueur)
• Arrêté du 17 mars 2022 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)