Article abrogé, en vigueur du 9 juin 2013 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
1. La sous-direction de la politique des ressources humaines comprend quatre bureaux :
2. 1. Le bureau de la politique des effectifs et de la masse salariale ;
3. 2. Le bureau de la politique des emplois et des compétences ;
4. 3. Le bureau du pilotage de la formation ;
5. 4. Le bureau du dialogue social.
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.