Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 1er mars 2024.

Carte de l'article Annexe 1 du Arrêté du 16 novembre 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (11)

• Rédaction du 6 janvier 2006 au 13 décembre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2007 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 13 décembre 2009 au 30 janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 décembre 2009 - art.
• Rédaction du 30 janvier 2013 au 26 mai 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 janvier 2013 - art. 2
• Rédaction du 26 mai 2013 au 29 janvier 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 avril 2013 - art. 1
• Rédaction du 29 janvier 2015 au 6 mai 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 19 janvier 2015 - art. 1
• Rédaction du 6 mai 2015 au 14 août 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 23 avril 2015 - art. 7
• Rédaction du 14 août 2015 au 16 janvier 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 7
• Rédaction du 16 janvier 2016 au 8 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 janvier 2016 - art. 1
• Rédaction du 8 mai 2017 au 28 avril 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2017-818 du 5 mai 2017 - art. 9 (V)
• Rédaction du 28 avril 2022 au 1er mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 avril 2022 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er mars 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 février 2024 - art. 3

Arrêtés liés (20)

• Arrêté du 2 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2005 fixant les limites de l'exercice de certaines compétences confiées aux autorités appartenant à l'administration centrale du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2005 fixant les limites de l'exercice de certaines compétences confiées aux autorités appartenant à l'administration centrale du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 3 avril 2013 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2005 fixant les limites de l'exercice de certaines compétences confiées aux autorités appartenant à l'administration centrale du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation du responsable du programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense » (en vigueur)
• Arrêté du 23 avril 2015 organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense (en vigueur, modifié par 13 textes)
• Arrêté du 30 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction du service national et de la jeunesse et portant modification et abrogation de divers arrêtés (en vigueur)
• Arrêté du 4 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2005 fixant les limites de l'exercice de certaines compétences confiées aux autorités appartenant à l'administration centrale du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 25 avril 2022 modifiant diverses dispositions réglementaires pour tenir compte de mesures de réorganisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 23 février 2024 modifiant divers arrêtés intéressant la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 2 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement et conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au directeur du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités relevant de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 6 juillet 2022 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 8 décembre 2017 modifiant divers arrêtés (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant divers arrêtés intéressant le service industriel de l'aéronautique (en vigueur)
• Arrêté du 2 février 2016 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2020 portant diverses mesures tirant les conséquences de la réorganisation de l'administration centrale du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 18 avril 2018 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique (abrogé)
• Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 8 février 2017 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)