Arrêté du 18 décembre 2009 · Article
Article Annexe I
Article abrogé, en vigueur du 11 juillet 2019 au 7 juillet 2024.
Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 18 décembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 30 décembre 2009 au 8 mai 2010 (modifiée)
- Rédaction du 8 mai 2010 au 4 septembre 2016 (modifiée) — issue de : Ordonnance n°2010-462 du 6 mai 2010 - art. 1
- Rédaction du 4 septembre 2016 au 13 juin 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 août 2016 - art. 1
- Rédaction du 13 juin 2018 au 11 juillet 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 juin 2018 - art. 1
- Rédaction du 11 juillet 2019 au 7 juillet 2024 (abrogé) — issue de : Arrêté du 28 juin 2019 - art. 1
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 19 août 2016 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 modifié relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées en contenant (en vigueur)
- Arrêté du 5 juin 2018 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant (en vigueur)
- Arrêté du 28 juin 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant (en vigueur)
- Arrêté du 26 juin 2024 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant (en vigueur)