Article 1

Article en vigueur depuis le 28 janvier 2010.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 19 janvier 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 28 janvier 2010 (en vigueur)

Arrêtés liés (20)

• Arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur, modifié par 19 textes)
• Arrêté du 2 juin 2014 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 1er juin 2011 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 17 avril 2026 fixant les taux de promotion pour l'année 2026 dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 18 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 5 juin 2013 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 15 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 23 mai 2018 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 27 juin 2025 fixant les taux de promotion pour l'année 2025 dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 10 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 8 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 28 février 2023 fixant les taux de promotion pour les années 2023 et 2024 dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 8 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 29 août 2018 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 23 mai 2017 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 26 mars 2015 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 29 mai 2015 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 27 septembre 2022 fixant les taux de promotion pour l'année 2022 dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 19 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)