Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2018.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 11 octobre 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (10)

• Rédaction du 2 novembre 2007 au 24 juin 2011 (modifiée)
• Rédaction du 24 juin 2011 au 19 octobre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er juin 2011 - art. 1
• Rédaction du 19 octobre 2012 au 16 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 octobre 2012 - art. 1
• Rédaction du 16 décembre 2012 au 13 juin 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2012 - art. 1
• Rédaction du 13 juin 2013 au 22 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 juin 2013 - art. 1
• Rédaction du 22 juillet 2013 au 15 juin 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 juillet 2013 - art. 1
• Rédaction du 15 juin 2014 au 4 avril 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 juin 2014 - art. 1
• Rédaction du 4 avril 2015 au 19 juin 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 26 mars 2015 - art. 1
• Rédaction du 19 juin 2017 au 1er septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 mai 2017 - art. 1
• Rédaction depuis le 1er septembre 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 août 2018 - art. 1

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 1er juin 2011 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 10 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 5 juin 2013 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 15 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 2 juin 2014 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 modifié déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 26 mars 2015 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 23 mai 2017 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 29 août 2018 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière (en vigueur)