Article 1

Article abrogé, en vigueur du 31 janvier 2010 au 15 juillet 2012.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 20 octobre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 18 novembre 2009 au 31 janvier 2010 (modifiée)
• Rédaction du 31 janvier 2010 au 15 juillet 2012 (abrogé) — issue de : Arrêté du 22 janvier 2010 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 22 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2009 portant création du comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut de recherche pour le développement (en vigueur)
• Arrêté du 22 juin 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public de l'Institut de recherche pour le développement (abrogé)
• Arrêté du 27 mai 2022 instituant un comité social d'administration au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et des comités sociaux d'administration d'établissement pour les établissements publics administratifs (abrogation programmée)