Article 24

Article abrogé, en vigueur du 22 avril 2012 au 16 septembre 2012.

Carte de l'article 24 du Arrêté du 16 février 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 20 février 2010 au 18 juillet 2010 (modifiée)
• Rédaction du 18 juillet 2010 au 20 mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juillet 2010 - art. 5
• Rédaction du 20 mars 2011 au 28 mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2011 - art. 4
• Rédaction du 28 mars 2011 au 21 août 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 mars 2011 - art. 20
• Rédaction du 21 août 2011 au 17 mars 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 août 2011 - art. 6
• Rédaction du 17 mars 2012 au 22 avril 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 mars 2012 - art. 6
• Rédaction du 22 avril 2012 au 16 septembre 2012 (abrogé) — issue de : Arrêté du 10 avril 2012 - art. 2

Arrêtés liés (16)

• Arrêté du 7 juillet 2010 portant création du commandement interarmées de l'espace et modifiant l'arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées (abrogé)
• Arrêté du 9 mars 2011 portant création et organisation des états-majors de soutien défense (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 25 mars 2011 portant création, organisation et fonctionnement du service interarmées des munitions (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 9 août 2011 portant création du centre d'audit des armées (abrogé)
• Arrêté du 7 mars 2012 portant création du service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense (abrogé)
• Arrêté du 10 avril 2012 portant modification de l'arrêté du 9 mars 2011 portant création et organisation des états-majors de soutien défense et de l'arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 3 septembre 2012 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 3 septembre 2019 portant création et organisation du commandement de l'espace (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées (abrogé)
• Arrêté du 30 août 2017 modifiant l'arrêté du 25 mars 2011 portant création, organisation et fonctionnement du service interarmées des munitions (en vigueur)
• Arrêté du 27 décembre 2019 fixant les missions et l'organisation du service interarmées des munitions (abrogé)
• Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées et modifiant ou abrogeant divers arrêtés (en vigueur)
• Arrêté du 11 mai 2021 relatif au service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées (abrogé)
• Arrêté du 27 avril 2014 modifiant diverses dispositions relatives à la direction du personnel de la marine, à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air, aux conseils de l'enseignement militaire supérieur et à l'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 2 septembre 2013 modifiant diverses dispositions relatives à l'état-major des armées (en vigueur)