Arrêté du 11 février 2010 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 12 septembre 2020.
Carte de l'article 1 du Arrêté du 11 février 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 27 février 2010 au 10 août 2013 (modifiée)
- Rédaction du 10 août 2013 au 9 septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2013 - art. 1
- Rédaction du 9 septembre 2017 au 12 septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 août 2017 - art. 1
- Rédaction depuis le 12 septembre 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 4 septembre 2020 - art. 1
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 24 juillet 2013 portant modification de l'arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montpellier (34) (en vigueur)
- Arrêté du 29 août 2017 portant modification de l'arrêté du 11 février 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montpellier (34) (en vigueur)
- Arrêté du 4 septembre 2020 portant modification de l'arrêté du 11 février 2010 portant autorisation de création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montpellier (34) (en vigueur)