Arrêté du 11 février 2010 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 12 septembre 2020.

TexteArrêté du 11 février 2010
IdentifiantLEGIARTI000042323625
Texte parentLEGITEXT000021874736
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 février 2010 (version du 12 septembre 2020)Légifrance →

1. Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert, dénommé “ STEMO Montpellier Est ”, sis immeuble Le Carré Montmorency, niveau 2,474, allée Henri-II-de-Montmorency, 34000 Montpellier.

2. Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Montpellier Est est composé des deux unités éducatives suivantes :

3. -l'unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Montpellier Hortus ”, sise immeuble Le Carré Montmorency, niveau 2,474, allée Henri-II-de-Montmorency, 34000 Montpellier ;

4. -l'unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Montpellier Littoral ”, sise 524, avenue de la Pompignane, 34000 Montpellier.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042323625, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.