Arrêté du 18 février 2010 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 7 mars 2010.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 18 février 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (3)

  • Arrêté du 31 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur design de mode, textile et environnement, option A : mode, option B : textile-matériaux-surface. (abrogé, modifié par 1 texte)
  • Arrêté du 18 mai 2018 relatif au diplôme national des métiers d'art et du design (en vigueur)
  • Arrêté du 26 avril 2011 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de mode, textiles et environnement » (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).