Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Arrêté du 18 février 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 7 mars 2010 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 31 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur design de mode, textile et environnement, option A : mode, option B : textile-matériaux-surface. (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 18 mai 2018 relatif au diplôme national des métiers d'art et du design (en vigueur)
• Arrêté du 26 avril 2011 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « design de mode, textiles et environnement » (en vigueur)